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Marques déposées par la société G.A.E.C
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DOMAINE DES TROIS COURONNES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TROIS COURONNES
G.A.E.C.

Numéro de dépôt :
92444822
Date de dépôt :
12/08/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER

Présentation de la marque DOMAINE DES TROIS COURONNES

Déposée le 12 août 1992 par la société G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DES TROIS COURONNES »

Le déposant est la société G.A.E.C domicilié(e) Hameau de Lancyre, 34270 VALFLAUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 807 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard DURAND G.A.E.C. de LANCYRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque DOMAINE DES TROIS COURONNES est expirée depuis le 12 août 2002.

G.A.E.C a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAULARTIGAUT , LES 3 DEMOISELLES , CHATEAU LES ANTES , LE BIQUET DE JOCELYN


G.A.E.C. - Hameau de Lancyre, 34270 VALFLAUNES - France - SIREN 334807179


Monsieur Bernard DURAND G.A.E.C. de LANCYRE - France


Inscription le 9 septembre 1996 - Renonciation totale n°205894 - Publication au BOPI 1996-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Vins issus de l'aire d'appellation contrôlée Côteaux du Languedoc "Pic Saint Loup" Vins de Pays de l'Hérault Vins de Pays du Val de Montferrand Vins de Pays d'Oc